|
Concernant la société exploitante du site www.bip-et-telecommandes.com
Bip et Télécommandes est une marque commerciale de Portis, division d'Otis
Dénomination sociale :
PORTIS, division d'Otis
Siren : 542 107 800 R.C.S
Code activité : APE 4329B
CNIL : 1337839
Nationalité : France
Renseignements relatifs à la personne :
Siège social : 3 place de la Pyramide - La Défense 9 - 92800 PUTEAUX - France
Concernant les droits d'auteur et droit de reproduction
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante: "Document issu du site Internet http://www.bip-et-telecommandes.com/ de la société Portis, division d'Otis.
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Concernant les informations nominatives
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont susceptibles d'être utilisées à usage commercial. Toutefois, tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro 1337839
Les informations envoyées sont destinées à Portis, division d'OTIS qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous à :
Portis, division d'Otis
Stephan Heurtin
19 rue Lambrecht
92403 COURBEVOIE Cedex
E-mail: stephan.heurtin@bip-et-telecommandes.fr
Concernant la conception, le développement et l’hébergement
Ce site a été développé par la web agency Blue acacia
E mail : contacts@blueacacia.com
Site : http://www.blueacacia.com/
Concernant les photos
Crédits photos : Portis, division d'Otis |
